Actualités sur Bundesrat

16.06.2003 – 11:06
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Liquidation du fonds Carbura
Berne (ots) - 16 jun 2003 (DFF) Institué en 1956, le fonds Carbura sera liquidé. Son capital, qui s'élève à près de 5,2 millions, sera réparti entre la Fédération routière suisse (FRS), l'Association suisse des transports (AST) et le Fonds de sécurité routière (FSR). Cette décision a été prise par le Conseil fédéral dans sa séance d'aujourd'hui. La Suisse a connu une pénurie de carburants pendant la Deuxième Guerre mondiale. Afin de ...
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06.06.2003 – 10:55
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Assurance-maladie : le Conseil fédéral décide des réformes pour le 1er janvier 2004
Berne (ots) - Suite à la procédure de consultation, le Conseil fédéral a décidé une série de réformes au niveau de l'ordonnance sur l'assurance- maladie. Ces réformes visent plusieurs objectifs : renforcer davantage la solidarité entre les assurés, adapter en partie leur participation aux coûts à l'évolution des dépenses de l'assurance et ...
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06.06.2003 – 10:04
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Rester dans le peloton de tête international
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a adopté le mandat de prestations du domaine des EPF pour les années 2004 à 2007 et l'a transmis au Parlement pour approbation. Le mandat de prestations stipule les objectifs stratégiques que le domaine des EPF devra réaliser dans les quatre ans à venir. L'enveloppe financière prévue pour l'accomplissement des prestations attendues est demandée au Parlement dans le ...
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06.06.2003 – 09:53
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Le Conseil fédéral approuve le message relatif au programme de construction 2004 du domaine des EPF
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a approuvé le message concernant les projets de construction et les achats d'immeubles du domaine des EPF, qu'il soumettra au Chambres fédérales. Il demande à ces dernières un crédit d'engagement sous forme d'un crédit de programme de 313 100 000 francs. Il se fonde ...
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02.06.2003 – 16:53
BAK Bundesamt für Kultur
Interdiction du commerce de biens culturels irakiens
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a décidé le 28 mai 2003, en accord avec la Résolution 1483 du 22 mai 2003 du Conseil de sécurité de l'ONU, de lever la plupart des mesures d'embargo prises à l'encontre de la République d'Irak en 1990. De nouvelles mesures destinées à faciliter la restitution des biens culturels irakiens ont été prises. Il est interdit d'importer, de faire transiter ou ...
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02.06.2003 – 15:28
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Le Président de la Confédération Pascal Couchepin rencontre le Président Lula da Silva à Genève
(ots) - Le Président de la Confédération Pascal Couchepin a rencontré, lundi à Genève, le Président de la République du Brésil Luiz Inacio Lula da Silva à loccasion dun déjeuner offert par lOrganisation internationale du travail (OIT) en lhonneur de lhomme dEtat brésilien. ...
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02.06.2003 – 13:15
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Egalité de traitement pour les ressortissants de la voisine Principauté
Berne (ots) - 02.06.2003. Depuis le 1er juin 2003, les citoyens suisses résidant au Liechtenstein bénéficient du même traitement que les ressortissants des Etats membres de l'EEE. En contrepartie, la Suisse accorde aux ressortissants du Liechtenstein résidant en Suisse le même traitement qu'aux ressortissants de l'UE ou de l'AELE. Le Conseil fédéral a ...
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28.05.2003 – 12:30
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Assouplissement de la Lex Koller Le Conseil fédéral préconise l'abrogation de la loi à moyen terme
Berne (ots) - 28.05.2003. A l'avenir, les personnes à l'étranger n'auront plus besoin d'une autorisation pour acquérir des actions de sociétés immobilières, si ces actions sont cotées dans une bourse en Suisse. Mercredi, le Conseil fédéral a approuvé le message à l'appui d'une révision partielle ...
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28.05.2003 – 11:24
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Assurance-maladie: le Conseil fédéral soumet au Parlement les subsides fédéraux à la réduction de primes 2004-2007
Berne (ots) - Le message concernant l'arrêté fédéral sur les subsides fédéraux dans l'assurance-maladie pour la prochaine période de quatre ans a été adopté par le Conseil fédéral; il va maintenant être soumis au Parlement. Les subsides fédéraux s'élèvent au total à 9,6 milliards de francs ...
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28.05.2003 – 11:11
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Le Conseil fédéral ouvre la consultation sur l'abaissement à 2 % du taux d'intérêt minimal
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a ouvert la consultation sur l'abaissement du taux d'intérêt minimal aux partenaires sociaux et aux commissions de politique sociale du Conseil national et du Conseil des Etats. Lors de sa séance du 22 mai 2003, la Commission fédérale de la prévoyance professionnelle a recommandé l'abais-sement du taux d'intérêt ...
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28.05.2003 – 11:08
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Le Conseil fédéral a approuvé le rapport "Prestations exportées - Assurer le financement de l'AVS/AI"
Berne (ots) - Le Conseiller national Wyss a déposé le 17 mars 1999 un postulat dans lequel il demande au Conseil fédéral de présenter un rapport sur l'exportation des prestations AVS/AI vue sous différents angles. Ce rapport a été approuvé aujourd'hui par le Conseil fédéral. Le rapport ...
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28.05.2003 – 11:05
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Le Conseil fédéral a pris connaissance du rapport "avantages d'une caisse-maladie unique"
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a pris connaissance du rapport " avantages d'une caisse-maladie unique ". Les conclusions du rapport vont dans le sens exprimé par le Conseil fédéral lors de la séance d'Ittingen en mai 2002. Le 4 février 1999, la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national invitait le Conseil ...
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28.05.2003 – 10:58
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Message sur le financement de la fondation Pro Helvetia pour les années 2004-2007
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a adopté à l'attention des Chambres un message sur le financement de l'activité 2004-2007 de la fondation suisse pour la culture Pro Helvetia. Il propose d'augmenter l'enveloppe financière de 5,5 %, soit 7 millions de francs, par rapport à la dernière période quadriennale, et d'allouer ainsi à la fondation une ...
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28.05.2003 – 09:49
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Conseil de l'Europe Conférence ministérielle sur la santé, dignité et droits de l'homme
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a désigné la délégation suisse à la 7ème Conférence des Ministres européens de la santé qui se tiendra à Oslo les 12 et 13 juin 2003, sur invitation du gouvernement norvégien. Elle sera consacrée au thème suivant : " Santé, dignité et droits de l'homme: le rôle et la responsabilité des Ministres de la santé ...
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26.05.2003 – 10:14
Schweizerischer Gewerkschaftsbund SGB
SGB/USS: Offensive contre lÉtat social Monsieur Couchepin sait-il lire ? Les études publiées aujourdhui vont à lencontre de ses propositions
Berne (ots) - Le conseiller fédéral Pascal Couchepin a lintention de procéder au démontage de lÉtat social. À loccasion de sa traditionnelle promenade sur lÎle Saint-Pierre, il a annoncé un programme qui pour autant quil devienne réalité - consisterait en un démantèle- ment radical ...
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21.05.2003 – 10:36
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Mesures destinées à résorber les découverts dans la prévoyance professionnelle : le Conseil fédéral ouvre la procédure de consultation
Berne (ots) - Vu la morosité persistante des marchés financiers, un grand nombre d'institutions de prévoyance présentent des découverts. Les caisses de pensions sont tenues par la loi de prendre des mesures d'assainissement dans ce genre de situation. Pour les cas graves, le Conseil fédéral propose, ...
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21.05.2003 – 10:20
Eidg. Departement des Innern (EDI)
4e révision AI: modification du règlement sur l'assurance-invalidité
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a approuvé la modification du règlement sur l'assurance-invalidité et de certaines autres ordonnances du droit des assurances sociales. Cette modification comprend les dispositions d'exécution des mesures prévues par la 4e révision AI, telles que l'allocation pour impotent uniforme, les services médicaux régionaux et ...
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21.05.2003 – 10:13
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Participation de la Suisse à la Conférence ministérielle de l'Agence spatiale européenne ESA à Paris
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a décidé que la Suisse participera à la Conférence ministérielle de l'ESA de Paris, le 27 mai 2003. Cette conférence a les objectifs suivants: assurer la compétitivité du secteur des lanceurs européens, confirmer la participation européenne à la Station spatiale ...
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21.05.2003 – 10:10
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: La Suisse participe à la Conférence ministérielle de COST
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a décidé que la Suisse participera à la Conférence ministérielle de COST (Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique) qui se réunira le 27 mai 2003 à Dubrovnik. Les principaux objets inscrits à l'ordre du jour de la conférence sont: la modernisation des structures politiques et administratives de COST, le transfert du secrétariat ...
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21.05.2003 – 09:29
Bundesamt f. Umwelt, Wald und Landschaft
Le Conseil fédéral opposé aux taxes d'incitation sur les engrais et les produits phytosanitaires
Berne (ots) - L'utilisation d'engrais minéraux, d'engrais de ferme et de produits phytosanitaires ne sera pas limitée au moyen d'une taxe d'incitation. Le Conseil fédéral estime en effet que les instruments actuels de la politique environnementale et de la politique agricole permettent d'assurer une protection efficace de notre environnement contre les ...
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15.05.2003 – 09:35
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Zsolt Madarasz nommé suppléant du directeur de l'Office fédéral de la police
Berne (ots) - 15.05.2003. L'Office fédéral de la police aura désormais un directeur suppléant à temps complet. L'actuel chef du Service fédéral de sécurité et sous-directeur de l'office, Zsolt Madarasz, a été nommé à ce poste par le Conseil fédéral. Agé de 43 ans, M. Madarasz prendra ses nouvelles fonctions le 1er juillet 2003. Zsolt ...
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14.05.2003 – 10:55
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Élargissement de l'UE: le Conseil fédéral met en consultation le mandat de négociation concernant la libre circulation des personnes
Berne (ots) - le 14 mai 2003. Le Conseil fédéral a adopté à titre provisoire le mandat de négociation concernant l'extension de l'accord sur la libre circulation des personnes aux nouveaux États membres de l'UE. Le mandat sera définitivement arrêté au terme des consultations avec les cantons et les ...
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09.05.2003 – 11:25
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: G8: le Conseil fédéral opte pour la solution suisse - La police genevoise bénéficiera du renfort de 720 policiers pour la manifestation du 1er juin 2003
Berne (ots) - 09.05.2003. La Suisse ne fera pas appel à des forces de police étrangères pour le Sommet du G8: au cours de sa séance de ce jour, le Conseil fédéral a décidé de renoncer à présenter une requête en ce sens à l'Allemagne. La police genevoise sera épaulée par 720 policiers ...
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09.05.2003 – 10:20
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Refonte de la surveillance des assurances - Le nouveau droit de la surveillance des assurances est plus efficace et mieux axé sur les besoins des consommateurs
Berne (ots) - 09.05.2003. Les assurés seront à l'avenir mieux protégés grâce à une surveillance plus pointue de la stabilité à long terme des entreprises d'assurance. Pour pouvoir tenir compte des conditions créées par l'internationalisation et la libéralisation du marché, le Conseil fédéral a ...
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09.05.2003 – 09:07
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: 56e Assemblée mondiale de la santé Le Conseil fédéral désigne la délégation suisse
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a désigné la délégation à l'Assemblée mondiale de la santé, qui se tiendra à Genève du 19 au 28 mai 2002. Présidée par le professeur Thomas Zeltner, directeur de l'Office fédéral de la santé publique, la délégation sera composée de représentantes et de représentants du Département fédéral de l'intérieur ...
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08.05.2003 – 00:01
Schweizerisches Rotes Kreuz / Croix-Rouge Suisse
Embargo 7 mai 03: 24h00 - (crs) Pascal Couchepin, président de la Confédération suisse: Journée mondiale de la Croix-Rouge
Berne (ots) - 8 mai 2003 Appel du Président de la Confédération M. Pascal Couchepin Cette année la Journée mondiale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge revêt un caractère particulièrement solennel car elle coïncide avec le 175ème anniversaire de la naissance de Henry Dunant. Cet ...
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02.05.2003 – 12:29
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Veuillez respecter l'EMBARGO s.v.p. 4.5.2003 - 24h00 Déclaration du Président de la Confédération, M. Pascal Couchepin, à l'occasion de la Journée de l'Europe
(ots) - Il y a quarante ans cette année, presque jour pour jour, que la Suisse est membre du Conseil de l'Europe. En effet, le 6 mai 1963, la Suisse rejoignait cette organisation, qui incarne le respect des Droits de l'Homme, les valeurs démocratiques et la prééminence du droit en Europe. ...
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02.05.2003 – 12:22
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Veuillez respecter l'EMBARGO, s.v.p. Déclaration du Président de la Confédération, M. Pascal Couchepin, à l'occasion de la Journée de l'Europe
(ots) - Il y a quarante ans cette année, presque jour pour jour, que la Suisse est membre du Conseil de l'Europe. En effet, le 6 mai 1963, la Suisse rejoignait cette organisation, qui incarne le respect des Droits de l'Homme, les valeurs démocratiques et la prééminence du droit en Europe. Il ...
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02.05.2003 – 09:34
Eidg. Volkswirtschaftsdepartement (EVD)
EVD: Réunion annuelle de la BERD à Tachkent, Ouzbékistan
Berne (ots) - Le Conseiller fédéral Joseph Deiss, Gouverneur suisse auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD), se rendra à Tachkent, du 4 au 5 mai, pour participer à la 12e réunion annuelle de la BERD. Cette réunion est consacrée au rôle qu'assume la BERD dans les pays en transition les plus défavorisés, notamment ceux de l'Asie centrale. M. Deiss aura des ...
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30.04.2003 – 16:21
Bundeskanzlei BK
BK: Entretiens de Watteville du 16 mai 2003 - Information par le porte-parole du Conseil fédéral
Berne (ots) - Lors de sa séance d'aujourd'hui, le Conseil fédéral a fixé les thèmes et la composition de sa délégation en vue des entretiens de Watteville qui auront lieu le 16 mai prochain avec les présidents et les chefs de groupe des quatre partis gouverne-mentaux. Les thèmes suivants seront abordés: * Politique budgétaire et politique fiscale ...
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