Actualités sur Politique

13.11.2003 – 11:25
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Accord de réadmission avec lEspagne Visite de travail de la conseillère fédérale Ruth Metzler-Arnold au ministre espagnol de lIntérieur Angel Acebes, lundi à Madrid
Berne (ots) - 13.11.2003. La Suisse renforce sa coopération avec lEspagne. La conseillère fédérale Ruth Metzler-Arnold rencontrera, lundi 17 novembre 2003, le ministre espagnol de lIntérieur Angel Acebes à Madrid. La signature dun accord de réadmission entre les deux Etats est le principal objet ...
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12.11.2003 – 16:32
Schweizerischer Gewerkschaftsbund SGB
Votations populaires du 8 février 2004 Les recommandations de lUSS : 3 X NON
Berne (ots) - Lors de sa séance du 12 novembre, le Comité de lUnion syndicale suisse (USS) a adop-té les recommandations suivantes en vue des votations populaires du 8 février 2004. Il invite les citoyennes et citoyens à voter 3 fois NON. Contre-projet à linitiative populaire « Avanti pour des autoroutes sûres et performantes » : Ce ...
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12.11.2003 – 09:50
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Statistique des achats: davantage de transparence en matière de marchés publics
Berne (ots) - 12 nov 2003 (DFF) Une statistique explicite doit indiquer combien l'État dépense pour les acquisitions de biens et de services dans les domaines mobilier et immobilier. De plus, elle doit montrer si les objectifs du droit des marchés publics soit le renforcement de la concur-rence, l'amélioration de la transparence, l'utilisation ...
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12.11.2003 – 09:44
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Acquisition facilitée de fonds pour les associations, fondations et coopératives
Berne (ots) - 12 nov 2003 (DFF) L'ordonnance sur les banques est modifiée de manière à permettre aux associations, aux fondations et aux sociétés coopératives non actives dans le secteur financier de se procurer plus facilement des moyens financiers. Le Conseil fédéral a adopté aujourd'hui l'ordonnance révisée. L'ordonnance sur les banques ...
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12.11.2003 – 09:38
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Pour une protection plus efficace des victimes de la violence domestique Le DFJP met en consultation le projet élaboré par la Commission des affaires juridiques du Conseil national
Berne (ots) - 12.11.2003. Afin d'assurer la protection des victimes de violences domestiques, il importe que le juge puisse dorénavant ordonner aux auteurs de tels actes de quitter le domicile commun. C'est ce que prévoit l'avant-projet de nouvel article du Code civil, élaboré par la Commission des ...
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11.11.2003 – 17:29
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Priorité absolue à la lutte contre la corruption et le terrorisme Rencontre entre la Conseillère fédérale Metzler-Arnold et le Ministre argentin de la justice, Gustavo Beliz
Zurich / Berne (ots) - le 11.11.2003. Lutter contre la corruption et combattre le terrorisme et ceux qui le financent en abusant de la place financière suisse sont pour la Suisse des priorités absolues. C'est ce qu'a souligné la Conseillère fédérale Ruth Metzler-Arnold, cheffe du Département fédéral ...
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10.11.2003 – 12:10
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Rencontre entre la Conseillère fédérale Ruth Metzler-Arnold et le Ministre argentin de la justice
Berne (ots) - 10.11.2003. Demain, mardi, la Conseillère fédérale Ruth Metzler- Arnold rencontrera, à Zurich, le Ministre argentin de la justice, Gustavo Beliz. Cette réunion de travail sera principalement consacrée aux demandes d'entraide judiciaire adressées à la Suisse par l'Argentine en relation ...
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07.11.2003 – 11:49
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Rénovation du Bernerhof - délocalisation temporaire du Secrétariat général du DFF
Berne (ots) - 07 nov 2003 (DFF) Une partie du personnel du Secrétariat général du DFF a déjà quitté le Bernerhof. Devisée à 42 millions de francs, la rénovation complète de cet ancien hôtel de luxe érigé entre 1856 et 1858 débutera en janvier 2004. Le bâtiment doit donc être entièrement vidé d'ici à la fin de l'année. Les plus proches ...
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07.11.2003 – 11:15
VIER PFOTEN - Stiftung für Tierschutz
Pas de frontières cantonales en matière de protection des animaux
Les marchands d'animaux veulent se soustraire à l'interdiction de détenir des animaux dans de canton de Lucerne Zurich (ots) - Des activistes de VIER PFOTEN (quatre pattes en français) se sont enchaînés ce matin à 11 heures aux chenils d'A.K., éleveur de Husky et marchand de chiens, installé à Flühli dans le canton de Lucerne. Par cette action, ils veulent l'empêcher de s'installer avec ses chiens dans un ...
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07.11.2003 – 10:30
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Bernardo Stadelmann, nouveau sous-directeur de l'OFJ
Berne (ots) - 07.11.2003. Le Département fédéral de justice et police (DFJP) a nommé Bernardo Stadelmann sous-directeur de l'Office fédéral de la justice (OFJ) et chef de la Division principale de droit pénal, près ledit office. Le nouveau sous-directeur succède à Peter Müller qui a pris ses fonctions de secrétaire général du Département fédéral des affaires étrangères (DFAE), le 1er février ...
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05.11.2003 – 11:29
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Train de mesures fiscales 2001: soutien du Conseil fédéral assorti de réserves
Berne (ots) - 05 nov 2003 (DFF) Le Conseil fédéral soutiendra le projet de train de mesures fiscales, contre lequel un référendum a été lancé. Toutefois, il propose de corriger ultérieurement, par le biais d'un projet propre, les mesures destinées à faciliter le passage au nouveau système d'imposition de la propriété du logement de façon que ces ...
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05.11.2003 – 10:20
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Nouvelle évaluation de la capacité financière des cantons
Berne (ots) - 05 nov 2003 (DFF) Le Conseil fédéral a fixé aujourd'hui la capacité financière des cantons pour les années 2004 et 2005. L'indice de capacité financière est l'élément central de la péréquation financière entre la Confédération et les cantons. Plus la capacité financière d'un canton est faible, plus les subventions fédérales et les parts de ce canton aux recettes de la ...
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03.11.2003 – 15:35
Schweizerischer Gewerkschaftsbund SGB
AD de lUSS du 3 novembre 2003: Extension de la libre circulation des personnes aux nouveaux membres de lUE : oui, mais seulement avec des mesures de protection sur le marché du travail
Berne (ots) - Le marché suisse du travail nest pas préparé à louverture de lUnion européenne (UE) vers lEst. Cest le constat très clair de lAssemblée des délégué(e)s (AD) de lUnion syndicale suisse (USS), qui sest tenue aujourdhui 3 novembre 2003. LAD de lUSS a assorti ce ...
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31.10.2003 – 11:06
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Résiliation possible à la fin de l'année en cas de changement de groupe d'âge
Berne (ots) - 31 oct 2003 (OFAP) Les personnes assurées qui, en raison de leur passage dans un groupe d'âge supérieur, devront payer une prime d'assurance-maladie plus élevée l'année prochaine obtiennent un droit de résiliation extraordinaire. Il s'agit d'un changement de pratique que l'Office fédéral des assurances privées (OFAP) a suggéré aux ...
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31.10.2003 – 10:56
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Résiliation possible à la fin de l'année en cas de changement de groupe d'âge
Berne (ots) - 31 oct 2003 (DFF) Les personnes assurées qui, en raison de leur passage dans un groupe d'âge supérieur, devront payer une prime d'assurance-maladie plus élevée l'année prochaine obtiennent un droit de résiliation extraordinaire. Il s'agit d'un changement de pratique que l'Office fédéral des assurances privées (OFAP) a suggéré aux ...
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31.10.2003 – 09:48
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: La Confédération offre un Mirage réformé à la Slovaquie
Berne (ots) - 31 oct 2003 (DFF) Le conseiller fédéral Kaspar Villiger s'est envolé aujourd'hui vendredi pour Koice, en Slovaquie, pour une visite de travail. Il remettra au président slovaque Rudolf Schuster un avion d'interception réformé de l'armée suisse du type Mirage IIIRS. La rencontre fait suite à la visite officielle que Kaspar Villiger avait effectuée en Slovaquie du 15 au 17 décembre de ...
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30.10.2003 – 14:03
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Caisses de pensions de la Confédération et des anciennes régies fédérales: cadre fixé pour résoudre les problèmes
Berne (ots) - 30 oct 2003 (DFF) Le Conseil fédéral a décidé en mai déjà le transfert des dossiers de la Caisse fédérale de pensions (CFP) à la nouvelle institution de prévoyance PUBLICA. En considération des conséquences financières que ce transfert entraîne pour la Confédération et des ...
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29.10.2003 – 11:51
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Fondation Celestina: la Confédération ne s'engage pas
Berne (ots) - 29 oct 2003 (DFF) Le Conseil fédéral renonce, au nom de la Confédération, à accepter en cadeau un terrain au Tessin, qui aurait été offert par la fondation Celestina. Car l'acceptation de cette donation aurait impliqué l'obligation de construire un centre de rencontres européennes à Lugano. En 1963, Celestina L'Orsa Zschokke a fait don au Conseil de l'Europe d'un terrain situé sur ...
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29.10.2003 – 09:35
Eidg. Finanz Departement (EFD)
La société de l'information moins vulnérable grâce à MELANI
Berne (ots) - 29 oct 2003 (DFF) La Confédération est en train de mettre en place, sous le nom de MELANI (Melde- und Analysestelle Informationssicherung), une Centrale d'enregistrement et d'analyse destinée à garantir la sûreté de l'information. Cette centrale doit permettre de lutter plus efficacement contre les perturbations et les pannes des infrastructures vitales pour la société et l'économie telles ...
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28.10.2003 – 11:50
Eidg. Finanz Departement (EFD)
EFD: Recettes fiscales 2003: baisse à nouveau confirmée
Berne (ots) - 28 oct 2003 (DFF) La baisse des recettes de la Confédération estimée initialement à quelque quatre milliards se trouve confirmée par les rentrées enregistrées durant les neuf premiers mois et par les perspectives économiques toujours modérées. Cette baisse concerne exclusivement les rentrées fiscales, alors qu'on attend une augmentation des recettes non fiscales de près de 200 millions ...
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24.10.2003 – 16:53
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Pas d'indices de torture ou de mauvais traitements graves dans les établissements suisses de détention Fin de la visite du Comité pour la prévention de la torture
Berne (ots) - 24.10.2003. Vendredi, la délégation du "Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants" a mis un terme à sa visite en Suisse. Ainsi que cela était prévisible, la délégation n'a pas fait d'observations permettant de conclure à ...
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22.10.2003 – 09:40
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Nouveaux contingents des ressortissants des Etats non-membres de lUE/AELE
Berne (ots) - 22.10.2003. Le Conseil fédéral a fixé aujourdhui les nombres maximums concernant limmigration de la main-duvre en provenance des Etats non-membres de lUE/AELE. Ils sont identiques à ceux de lannée précédente et seront applicables durant la période de contingentement comprise entre le 1er novembre 2003 et le 31 octobre 2004. ...
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22.10.2003 – 09:25
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Accord entre la Suisse et la Bulgarie sur la suppression réciproque de lobligation du visa
Berne (ots) - 22.10.2003. Le Conseil fédéral a approuvé aujourdhui laccord entre la Suisse et la Bulgarie sur la suppression réciproque de lobligation du visa. Les ressortissants bulgares et suisses nauront plus besoin dun visa pour entrer dans lautre pays. Cet accord sera signé à la fin ...
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16.10.2003 – 15:45
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Passage en revue des établissements suisses de détention Quatrième visite en Suisse du Comité pour la prévention de la torture
Berne (ots) - le 16.10.2003. Une délégation de cinq membres du «Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants» arrivera en Suisse le 20 octobre. La visite durera cinq jours. Le Comité accompagné dexperts et dinterprètes visite des ...
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16.10.2003 – 15:38
Economie forestière Suisse
Une occasion pour les propriétaires forestiers de dire ce qu'ils ont sur le coeur - Quelle politique forestière voulons-nous?
Olten/Soleure (ots) - Economie forestière Suisse, l'association faîtière des propriétaires suisses de forêts, a invité ses membres au Congrès forestier 2003 pour discuter d'une nouvelle politique forestière. Après des années d'exploitation déficitaire, beaucoup d'entreprises forestières sont ...
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16.10.2003 – 12:30
Agence Télégraphique Suisse SA
Elections fédérales 2003: L'ats couvre l'événement en temps réel
Berne (ots) - Les citoyens suisses renouvellent le 19 octobre leurs représentants aux Chambres fédérales. Depuis des mois, l'Agence Télégraphique Suisse (ats) informe sur ce grand rendez-vous politique et le prépare minutieusement. Dimanche prochain, 80 journalistes couvriront en trois langues les élections au Conseil national et au Conseil des Etats ...
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16.10.2003 – 10:40
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Programme dallégement budgétaire 2003 : introduction des mesures prévues dans le domaine de lasile reportée au 1er avril 2004
Berne (ots) - 16.10.2003. Le Conseil fédéral a décidé mercredi de demander au Parlement de renoncer à introduire de manière urgente les mesures dallégement budgétaire dans le domaine de lasile ; il propose de reporter leur entrée en vigueur au 1er avril 2004. En conséquence, louverture de la ...
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15.10.2003 – 10:23
Eidg. Finanz Departement (EFD)
Modèles d'assurance : pas contraires au droit
Berne (ots) - 15 oct 2003 (DFF) L'allongement de l'espérance de vie et le marché des capitaux ne peuvent être simplement ignorés. C'est ce que souligne le Conseil fédéral dans sa réponse à la question urgente déposée le 17 septembre 2003 par le groupe socialiste sous le titre " Prévoyance professionnelle. Modèles d'assurance contraires au droit ". En répondant à un total de 24 sous-questions, le ...
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15.10.2003 – 09:50
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Maisons de jeu: fixation du taux de base de l'impôt pour les casinos B
Berne (ots) - 15.10.2003. Le Conseil fédéral a fixé le taux de base de l'impôt à 20% du produit brut des jeux pour les petits casinos touristiques de montagne et à 30% pour les autres casinos titulaires dune concession B. Ce taux s'applique aux périodes fiscales 2002 et 2003. L'art. 41, al. 4, de la loi sur les maisons de jeu (LMJ) confère au ...
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15.10.2003 – 09:15
Bundesamt für Statistik
BFS: Elections fédérales du 19 octobre 2003
(ots) - Elections fédérales du 19 octobre 2003 Les résultats en direct sur Internet Les résultats de ces élections sont attendus avec impatience. Quel parti gagnera le plus de sièges au Conseil national et au Conseil des Etats, qui réussira à accroître sa part délecteurs et dans quels cantons les femmes obtiendront-elles le meilleur résultat densemble? Vous trouverez entre autres les réponses à ...
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