Actualités sur Bundesrat

24.09.2004 – 08:55
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Adaptation du montant des rentes AVS/AI de 1,9 % dès 2005
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a décidé d'adapter les rentes AVS/AI à l'évolution économique au 1er janvier 2005. Les rentes AVS/AI augmenteront de 1,9 % de même que les montants des prestations complémentaires. Les rentes AVS/AI sont adaptées tous les deux ans pour suivre l'évolution de " l'indice mixte ", lequel correspond à la moyenne arithmétique de l'indice des salaires et de l'indice des ...
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23.09.2004 – 13:31
Bundesamt f. Umwelt, Wald und Landschaft
Conférence sur les produits chimiques : Moritz Leuenberger plaide pour la responsabilité
Berne (ots) - Le conseiller fédéral Moritz Leuenberger a ouvert aujourdhui à Genève la partie ministérielle de la Première Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam. Cette convention règle les exportations et les importations des pesticides et des produits chimiques les plus dangereux. Le chef du DETEC sest réjoui que tant de pays ...
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23.09.2004 – 10:38
Bundesamt für Zivilluftfahrt
Le rapport sur la politique aéronautique bien accueilli
Berne (ots) - LOffice fédéral de laviation civile (OFAC) a enregistré une soixantaine de prises de position dans le cadre de la procédure de consultation concernant le rapport sur la politique aéronautique de la Suisse. Le document a globalement reçu un écho favorable. Les divergences portent sur le rôle de plate-forme de laéroport de Zurich et léventualité dun transfert à la ...
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17.09.2004 – 09:20
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Exécution de la peine dans le pays dorigine, même sans le consentement de la personne condamnée Les bases légales entreront en vigueur le 1er octobre 2004
Berne (ots) - 17.09.2004. Dorénavant, les personnes condamnées pourront purger leur peine dans leur pays dorigine, même sans leur consentement. Le Protocole additionnel à la Convention du Conseil de lEurope sur le transfèrement des personnes condamnées ("le protocole") entrera en vigueur pour la ...
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15.09.2004 – 10:30
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Projet-pilote pour les passeports contenant des données biométriques Le Conseil fédéral se déclare favorable à l'introduction de données biométriques dans le passeport suisse
Berne (ots) - 15.09.04. Dès fin 2005, les ressortissants suisses devraient pouvoir demander un passeport contenant des données biométriques. Lors de sa séance de ce jour, le Conseil fédéral a approuvé l'introduction de données biométriques dans le passeport suisse. L'établissement de ce nouveau ...
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15.09.2004 – 10:20
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Forme spéciale dinternement à vie pour les délinquants dangereux Le DFJP ouvre une procédure de consultation sur un rapport et un avant-projet de mise en uvre de linitiative sur linternement
Berne (ots) - 15.09.2004. Mieux protéger la société contre les délinquants dangereux sans enfreindre les principes de la Convention européenne des droits de lhomme (CEDH) : tel est lobjectif du rapport et de lavant-projet de mise en uvre de linitiative sur linternement envoyés ce mercredi ...
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15.09.2004 – 10:00
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Lunification de la procédure civile nest pas contestée Le message au Parlement sera adopté dici à 2006
Berne (ots) - 15.09.2004. Ce mercredi, le Conseil fédéral a chargé le DFJP délaborer, dici à 2006, un message relatif à linstitution dune procédure civile suisse uniforme. Lavant-projet dune commission dexperts a été très bien accueilli par les milieux consultés. La neutralité des ...
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15.09.2004 – 09:38
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Assurance-maladie : le Conseil fédéral adopte les messages sur le financement des hôpitaux et la promotion des réseaux de soins intégrés
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a adopté, à l'intention du Parlement, le message relatif à la deuxième série de révisions de la LAMal. D'une part, ce message prévoit, pour les hôpitaux, que le financement par établissement sera remplacé par le financement des prestations, et que les coûts des ...
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15.09.2004 – 09:00
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Adaptation du droit dauteur à la société de linformation Le Département fédéral de justice et police met en consultation un projet de révision
Berne (ots) - 15.09.2004. Le numérique a changé la donne de la protection des uvres littéraires et artistiques et de leur utilisation au moyen de de livres, de phonogrammes ou démissions. Aussi une révision partielle de la loi sur le droit dauteur simpose-t-elle pour que le droit suisse protège ...
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15.09.2004 – 08:49
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Modification de l'ordonnance sur la recherche
Berne (ots) - A la suite du message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007, les Chambres fédérales avaient approuvé une modification de la loi sur la recherche permettant à la Confédération de soutenir les hautes écoles dans leur effort pour améliorer le transfert de savoir et de technologie. Le Conseil fédéral a décidé ...
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13.09.2004 – 17:34
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Rencontre du conseiller fédéral Blocher avec son homologue danois Haarder
(ots) - 13.09.2004. Le conseiller fédéral Christoph Blocher, chef du Département fédéral de justice et police, sest réuni ce lundi à Berne avec son homologue danois Bertel Haarder. Empreinte de franchise et dune grande cordialité, la rencontre de travail sest centrée essentiellement sur les questions migratoires. Les deux ministres ont constaté ...
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13.09.2004 – 10:12
Bundesarchiv
BAR: Suisse Proche-Orient: Les Archives fédérales et le Service historique du DFAE publient un recueil
(ots) - Les Archives fédérales suisses et le Service historique du Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) publient le recueil Suisse Proche-Orient: de laprès-guerre aux années 1990. Le volume de 378 pages propose des fonds darchives, des interventions parlementaires, une ...
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08.09.2004 – 16:00
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Efficacité accrue dans la conduite de la politique fédérale de la sécurité Décisions de principe du Conseil fédéral: instauration dun état-major supérieur de crise
Berne (ots) - 08.09.2004. Au vu des récents développements en matière de sécurité et des enseignements à tirer dévénements majeurs, il importe de rendre plus efficace la conduite de la politique de la sécurité au niveau fédéral. Les menaces qui pèsent sur la sécurité intérieure sont trop ...
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08.09.2004 – 10:40
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Cautionnement: le consentement du conjoint sera dans tous les cas nécessaire Le Conseil fédéral approuve la proposition de la Commission des affaires juridiques du Conseil national
Berne (ots) - 08.09.2004. A lavenir, la personne qui conclut un contrat de cautionnement devra, dans tous les cas, requérir le consentement de son conjoint. Dans son avis publié mercredi, le Conseil fédéral approuve une proposition en ce sens de la Commission des affaires juridiques du Conseil ...
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07.09.2004 – 12:53
GBI/SIB
Micheline Calmy-Rey à Fribourg pour la naturalisation facilitée
Zurich (ots) - Madame, Monsieur, Madame la conseillère fédérale Micheline Calmy-Rey ainsi que plusieurs personnalités fribourgeoises nous ont fait lhonneur daccepter dêtre présentes à la soirée que nous consacrons aux projets de loi sur la naturalisation facilitée qui seront soumis au peuple le 26 septembre. Cet événement dimportance aura lieu: Jeudi 9 septembre, 18 heures Hôtel NH, Grand ...
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01.09.2004 – 11:12
Association Suisse d'Assurances ASA
ASA: Augmentation injustifiée du taux d'intérêt minimal
Zurich (ots) - L'Association Suisse d'Assurances (ASA) est très déçue de la décision prise aujourd'hui par le Conseil fédéral de relever à 2,5 % le taux d'intérêt minimal LPP en 2005. Ce relèvement est une décision politique et ne correspond pas aux réalités économiques des affaires de prévoyance professionnelle. Il n'est ainsi pas tenu compte de l'aspect sécurité. Vu l'ampleur des découverts ...
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01.09.2004 – 10:33
Bundesamt f. Umwelt, Wald und Landschaft
OFEFP - Assainissement phonique des routes: nouveaux délais
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a adopté une révision de lordonnance sur la protection contre le bruit qui prolonge les délais impartis pour lassainissement des routes trop bruyantes, principalement en raison des difficultés financières rencontrées par la Confédération et les cantons. Les routes nationales devront être assainies dici à 2015, les routes principales et les autres routes dici ...
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01.09.2004 – 10:18
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Prévoyance professionnelle : le Conseil fédéral relève à 2,5 % le taux d'intérêt minimal
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a décidé de relever le taux d'intérêt minimal de la prévoyance professionnelle : le 1er janvier 2005, ce taux passera de 2,25 % à 2,5 %. Il tient ainsi compte, d'une part, du redressement des marchés financiers en 2003 et, de l'autre, de la situation financière des institutions de prévoyance, qui reste tendue. Le ...
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01.09.2004 – 09:40
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Renforcement de la coopération avec les Philippines Le Conseil fédéral adopte le message relatif au Traité dentraide judiciaire en matière pénale avec les Philippines
Berne (ots) - 01.09.2004. La Suisse et les Philippines veulent collaborer plus étroitement pour lutter contre la criminalité internationale. Ce mercredi, le Conseil fédéral a adopté le message portant approbation dun traité bilatéral dentraide judiciaire en matière pénale. Lobjectif du ...
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30.08.2004 – 09:48
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Miniréforme de la législation en matière de poursuite pour dettes et de faillite Le Conseil fédéral fixe au 1er janvier 2005 lentrée en vigueur de la révision de la loi
Berne (ots) - 30.08.2004. A lavenir, une faillite devra être mentionnée au registre foncier au plus tard deux jours après son ouverture. La situation des créances des travailleurs sera en outre améliorée en cas de faillite. Le Conseil fédéral fixe au 1er janvier 2005 lentrée en vigueur de la loi ...
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27.08.2004 – 15:45
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Le conseiller fédéral Blocher rencontre des membres du gouvernement liechtensteinois
Vaduz / Berne, 27.08.2004. Le conseiller fédéral Christoph Blocher, chef du Département fédéral de justice et police, a rencontré, à Vaduz, ses homologues liechtensteinois Rita Kieber-Beck (Justice) et Alois Ospelt (Intérieur). Les ministres ont souligné l'importance de perpétuer et d'intensifier la bonne et étroite collaboration instaurée entre les ...
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26.08.2004 – 09:09
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
- Embargo: 26.08.04, 12h - L'extrémisme en Suisse: pas une menace sérieuse pour la sécurité nationale Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement
Berne (ots) - le 26.08.2004. Un rapport détaillé fait apparaître le phénomène de l'extrémisme en Suisse sous un jour nouveau. Ce document analyse et présente, sous forme condensée, les activités des mouvements extrémistes et met en lumière la menace potentielle qu'ils représentent. Conclusion: ...
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25.08.2004 – 14:23
Eidg. Volkswirtschaftsdepartement (EVD)
EVD: Résultats de la consultation relative à la révision de la loi sur le marché intérieur
Berne (ots) - La consultation relative à la révision de la loi fédérale sur le marché intérieur sest achevée fin juin. Si les cantons réagissent diversement au projet, les grands partis politiques et les principales associations économiques soutiennent la majeure partie des propositions avancées. Le projet de révision ayant été majoritairement ...
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25.08.2004 – 14:20
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Révision partielle de la loi sur lasile Le Conseil fédéral adopte des propositions complémentaires et de modifications à lintention du Conseil des Etats
Berne (ots) - 25.08.2004. Le Conseil fédéral a pris acte, mercredi, des résultats de la consultation informelle relative à diverses propositions complémentaires ou de modifications concernant les mesures de contrainte, laccélération de la procédure dasile ainsi que la politique sociale et des ...
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25.08.2004 – 13:52
Eidg. Departement des Innern (EDI)
EDI: Réformes structurelles de la prévoyance professionnelle : le Conseil fédéral a pris des décisions de principe
Berne (ots) - Deux commissions d'experts ont rendu leurs rapports sur le système de la prévoyance professionnelle et formulé des recommandations ; le Conseil fédéral en a pris connaissance. Le DFI, qui avait institué ces commissions l'année dernière, les avait chargées d'examiner les thèmes " ...
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25.08.2004 – 12:50
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Financement du Tribunal administratif fédéral: une affaire réglée La Confédération et le canton de St-Gall arrêtent des décisions de principe
Berne (ots) - 25.08.2004. La Confédération et le canton de St-Gall ont conclu une convention sur le lieu dimplantation, le calendrier et les conditions afférents à la construction du bâtiment destiné à accueillir le Tribunal administratif fédéral à St-Gall. En outre, aujourdhui, le Conseil ...
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25.08.2004 – 09:46
Eidg. Volkswirtschaftsdepartement (EVD)
EVD: Mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2004
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a adopté le 25 août 2004 le rapport sur les mesures tarifaires à lintention des Chambres fédérales. Le rapport porte sur les mesures ci-après, entrées en vigueur durant le 1er semestre 2004 : Augmentation temporaire du contingent tarifaire de pommes de terre La sécheresse de lété 2003 a perturbé lapprovisionnement du marché de pommes de terre de ...
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24.08.2004 – 15:35
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
EJPD: Le conseiller fédéral Blocher en visite officielle et de courtoisie au Liechtenstein
Berne (ots) - 24.08.2004. Le conseiller fédéral Christoph Blocher, chef du Département fédéral de justice et police, se rendra à Vaduz, vendredi 27 août 2004. Le programme de la visite prévoit des rencontres avec la cheffe adjointe du gouvernement liechtensteinois Rita Kieber-Beck (ministre de la Justice) et avec le ministre liechtensteinois de ...
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18.08.2004 – 13:03
Eidg. Departement des Innern (EDI)
M. Franz Schneller deviendra, en avril 2005, le nouveau directeur de l'Institut suisse des produits thérapeutiques, Swissmedic
Berne (ots) - M. Franz Schneller reprendra, en avril 2005, la direction de Swissmedic, l'Institut suisse des produits thérapeutiques. Il succèdera à M. Klaus-Jörg Dogwiler qui, comme prévu, quittera ses fonctions à la fin mars 2005, à l'âge ordinaire de la retraite. Après une mise au concours ...
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18.08.2004 – 11:37
Eidg. Departement des Innern (EDI)
Révision d'ordonnances relatives à la législation sur les produits thérapeutiques L'ordonnance sur les médicaments vétérinaires comble une lacune
(ots) - Dans sa séance le Conseil fédéral a adopté le train d'ordonnances II sur le droit d'application des produits thérapeutiques qui comprend une nouvelle ordonnance sur les médicaments vétérinaires et apporte quelques modifications ou adjonctions à des ordonnances d'exécution de la loi sur les ...
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