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ezv: La douane découvre une contrebande de viande

Berne (ots)

23 sep 2003 (AFD) Dans le cadre d'une vaste enquête,
le service des enquêtes de la douane suisse a mis au jour une 
contrebande de quelque dix tonnes de viande fraîche. La valeur de la 
marchandise sur le marché suisse s'élève à près de 400'000 francs. 
Les acquéreurs étaient surtout des restaurants. Au total, les 
redevances éludées atteignent 230'000 francs.
Un Suisse de la région de Bâle a passé en contrebande, durant plus 
de deux ans, presque dix tonnes de viande de bœuf, de veau et de 
porc. La valeur sur le marché suisse de la marchandise importée 
atteint en gros 400'000 francs. Le contrebandier pris en flagrant 
délit transportait la viande en Suisse au moyen d'un voiture de 
tourisme par un lieu de franchissement non occupé à proximité de 
Bâle. En l'occurrence, un complice lui apportait son aide en 
explorant préalablement la situation à ce lieu de franchissement. Le 
véhicule était aménagé au moyen d'un système pneumatique de 
régulation du niveau, de sorte à permettre à chaque voyage le 
transport de plus de 300 kg de viande. Les clients étaient un 
boucher dans la région de Zurich ainsi qu'une douzaine de 
restaurants en ville de Zurich et un près de Bâle. Les redevances 
éludées s'élèvent à quelque 230'000 francs.
Danger pour les consommateurs
La soustraction aux contrôles vétérinaires de frontière représentait 
pour les consommateurs en fin de circuit un danger notable pour la 
santé, d'autant plus que les livraisons avaient lieu dans une 
voiture de tourisme non réfrigérée. La viande confisquée a été 
détruite.
Au cours de ses investigations, la douane est parvenue en outre à 
découvrir un employé d'un boucher qui avait volé à deux employeurs 
de la viande pour une valeur de 60'000 francs et l'avait revendue à 
une boucherie.
Le service des enquêtes de la douane suisse
L'Administration fédérale des douanes dispose de son propre service 
de recherche (enquête) réparti dans les quatre arrondissements 
douaniers de Bâle, Schaffhouse, Genève et Lugano. Ce service a pour 
mission d'élucider les contraventions douanières graves et les cas 
de contrebande.
Pour l'année en cours, les enquêteurs ont traité 733 cas : fausses 
déclarations de marchandises passibles de droits ; non déclaration 
de viande et autres denrées alimentaires ainsi que d'alcool, de 
montres, de bijouterie et de textiles ; utilisation abusive d'huiles 
minérales ; acquisition illicite de produits originaires. Jusqu'à la 
fin du mois d'août, des procédures pénales ont été introduites à 
l'encontre de 920 personnes. Des redevances éludées et des amendes 
ont été réclamées pour un montant de 16,3 millions de francs.
Renseignements:
Karl Fässler, chef de service de la section Enquêtes de Zurich, tél. 
01/298'10'44
Peter Weibel, chef de service de la section Enquêtes de Bâle, tél. 
061/287'12'12
Administration fédérale des douanes AFD
Direction générale des douanes
Monbijoustrasse 40
CH-3003 Berne 
http://www.douane.admin.ch

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