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Prescriptions plus sévères sur les gaz d´échappement des voitures de tourisme à partir du 1er janvier 2001

    Berne (ots) - Le 1er janvier 2001, la Suisse renforcera ses prescriptions sur les émissions de gaz d´échappement des voitures de tourisme. Cette nouvelle réglementation vise à réduire entre 20 et 65 % les rejets polluants et à introduire un système de diagnostic (on-board diagnostic system, OBD) embarqué indiquant au conducteur les dysfonctionnements du dispositif anti-pollution.

    Les prescriptions suisses actuelles concernant les émissions de gaz d´échappement des voitu-res automobiles légères concordent avec celles de l´UE depuis 1995 ; un éventuel renforcement de la réglementation fait l´objet d´une adaptation simultanée. La norme « Euro 3 » deviendra ainsi obligatoire pour les voitures de tourisme d´un poids total allant jusqu´à 2500 kg et pour les voitures de livraison dont le poids à vide n´excède pas 1280 kg, introduites à partir du 1er janvier 2001. S´agissant des voitures de tourisme et les voitures de livraison plus lourdes, cette règle entrera en vigueur le 1er janvier 2002. Les éléments déterminants pour l´application des nou-velles prescriptions seront, comme c´est déjà le cas actuellement, la date d´importation du véhi-cule en Suisse ou sa première immatriculation à l´étranger.

    Ces valeurs limites plus sévères, associées à un nouveau cycle d´examen qui tient mieux compte des émissions effectives après un démarrage à froid, permettent de réduire entre 20 et 65 % les polluants rejetés. Les véhicules fonctionnant avec un moteur à essence devront être équipés d´un système de diagnostic embarqué (OBD).

    Les véhicules américains directement importés seront munis comme par le passé d´une vi-gnette indiquant les normes respectées en matière d´émission de gaz d´échappement. Cepen-dant, seules les prescriptions californiennes et les exigences fixées par le programme U.S. EPA National Low Emission Vehicle (NLEV) for Low-, Ultra Low- or Super Ultra Low Emission Vehi-cles (LEV, ULEV or SULEV), à partir des modèles de 1996, seront équivalentes aux nouvelles normes européennes. Les instructions sur la dispense de la réception par type vont être adap-tées en conséquence.

ots Originaltext: DETEC Département fédéral de l´Environnement, des
Transports, de l´Energie et de la Communication, Service de presse
Internet: www.newsaktuell.ch

Contact:
Kurt Meyer, Véhicules, Office fédéral des routes,
tél. +41 31 323 42 31.



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