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IGE: Nouveaux services d’information en matière de technologie et de brevets

(ots)- Nouveaux services d’information en matière de technologie 
et de brevets
Berne, le 8 février 2005. Pour éviter de reprendre à chaque 
fois tout à zéro, il est utile de consulter la littérature brevets. 
Afin de sensibiliser le public à l’utilité des informations que 
recèlent les documents de brevets, l’Institut Fédéral de la 
Propriété Intellectuelle a revu sa gamme de services d’information 
en matière de technologie et de brevets et propose dorénavant, par 
exemple, une recherche assistée dans la littérature brevets.
Les entreprises actives dans la recherche et le développement ont 
tout intérêt à se tenir au courant des innovations émergentes de 
leur secteur, à savoir ce qui a déjà été inventé et à s’informer sur 
les tendances futures. Ces informations sont à la base de leurs 
décisions d’entreprise; elles leur permettent d’éviter des 
développements inutiles, de trouver des solutions à des problèmes 
techniques, de miser sur des technologies prometteuses et d’assurer 
leurs arrières juridiques.
La littérature brevets recèle l’essentiel de ces informations. 
Dans 
certains secteurs technologiques ou scientifiques, les documents de 
brevets constituent même la principale source d’information sur 
l’état de la technique. Les entreprises innovantes ont ainsi à leur 
disposition, en plus de la littérature scientifique et technique, un 
trésor inestimable de savoir, qui est en grande partie accessible 
gratuitement sur Internet.
Or ces connaissances ne sont pas suffisamment exploitées. Même 
les 
entreprises innovantes ne savent souvent pas quels avantages elles 
peuvent retirer de ces informations. Ce constat est corroboré par 
une étude conduite par l’Office européen des brevets en Europe et 
aux Etats-Unis en 2003.
Depuis le milieu des années 80, l’Institut Fédéral de la 
Propriété 
Intellectuelle (IPI) propose, conformément à la loi fédérale qui 
régit son statut et ses tâches, des services d’information 
professionnels en matière de technologie et de brevets. Les 
expériences de ces dernières années et l’évolution actuelle du 
marché ont amené les responsables de la Division des brevets de 
l’IPI à revoir l’offre de prestations pour l’adapter aux besoins 
actuels de la clientèle. Le résultat de cet exercice devrait en 
particulier répondre aux besoins des personnes peu familiarisées 
avec les brevets. En effet, en vue de les sensibiliser à l’utilité 
des informations contenues dans les brevets, l’IPI propose 
dorénavant une recherche assistée dans la littérature brevets à des 
conditions avantageuses. Dans le cadre de cette recherche, un 
inventeur peut profiter pendant une demi-journée, à l’IPI à Berne, 
du savoir-faire d’un expert en brevets, qui lui fournit des 
informations de base sur la propriété intellectuelle et interroge 
avec lui des bases de données consultables en ligne. Le client peut 
ainsi découvrir par lui-même l’intérêt des recherches en brevets et 
recueillir de premières informations sur l’état de la technique 
pertinent pour son invention.
La recherche relative à une demande de brevet nationale s’adresse 
aux personnes sollicitant la délivrance d’un brevet national. 
Facultative, elle fournit les bases permettant d’évaluer si 
l’invention déposée est nouvelle et le résultat d’une activité 
inventive.
Les services «ip-search» L’IPI propose, en outre, sous le nom de 
ip-search un large éventail de services destinés plus 
particulièrement aux chercheurs, aux développeurs et aux 
entreprises. Ces services vont de recherches bibliographiques à des 
analyses statistiques complexes en brevets en passant par des 
recherches de l’état de la technique. Dans ce domaine, l’IPI se fait 
un point d’honneur d’offrir à sa clientèle des services 
personnalisés. Quelque 25 ingénieurs et scientifiques issus de tous 
les domaines techniques effectuent les recherches de manière ciblée 
dans des bases de données brevets et dans la littérature 
scientifique et technique, pour apporter aux clients des réponses à 
leurs questions sur les brevets, les technologies et leurs 
concurrents. L’IPI livre les résultats de ces recherches dans les 
meilleurs délais et de manière structurée, également sous forme 
électronique dans une base de données personnelle consultable en 
ligne et offrant une fonction de recherche par mots clés (ip-search 
database).
De plus amples informations sur l’IPI et ses prestations de 
services 
figurent sur les sites Internet www.ipi.ch et www.ip-search.ch.
Renseignements complémentaires :
Alban Fischer, chef de la Division des brevets, Tél. direct +41 (0)
31 322 48 27
Theodor Nyfeler, chef de la section Information en technologie et en 
brevets, 
Tél. direct +41 (0)31 324 85 68
Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle Etablissement de 
droit public de la Confédération, l’IPI conseille les autorités pour 
tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et représente la 
Suisse à l’étranger dans ce domaine. Autorité officielle 
d’enregistrement des brevets d’invention, des marques et des 
designs, il administre les titres de propriété industrielle et le 
droit d’auteur. Il propose en outre des services d’information en 
matière de technologie et de brevets, des recherches de marques et 
des séminaires de formation consacrés à la propriété intellectuelle.

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