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Occlutech GmbH

Occlutech initie une procédure de non-infraction et intente une action d'invalidation contre le brevet européen médical d'AGA au Royaume-Uni

Iéna, Allemagne (ots)

Occlutech GmbH, chef de file des
fabricants européens de dispositifs d'occlusion intravasculaire tels
que les prothèses de fermeture CIA, PFO et LAA, a annoncé aujourd'hui
avoir initié une procédure d'invalidation contre le brevet européen
d'AGA au Royaume-Uni. La majorité des revendications plus larges
maintenant interprétées dans ce brevet par AGA Medical n'ont pas été
acceptées par les examinateurs du Bureau Européen des Brevets lors du
processus original d'approbation du brevet, en raison de l'existence
d'une technique antérieure. Cela donne un point de départ
considérable et fondé pour qu'Occlutech dépose une demande
d'invalidation.
Occlutech demande par ailleurs au tribunal du Royaume-Uni de
prononcer un jugement selon lequel leurs dispositifs ne sont pas
concernés par les plaintes du brevet d'AGA, sur la base de
différences substantielles entre le brevet et la configuration des
dispositifs d'Occlutech. La date de l'audience n'a pas encore été
fixée mais Occlutech cherchera à obtenir un verdict rapide.
Le PDG d'Occlutech, Robert Moszner, a déclaré: "Nous
considérons qu'il y a de fortes chances pour que le brevet européen
d'AGA soit annulé pour cette raison et à cause des actes et de
l'argumentation d'AGA auprès du Bureau Européen des Brevets."
Il ajoute: "La base technologique d'Occlutech est très
différente de celle d'AGA, puisque nous structurons chaque dispositif
de façon individuelle. Notre technologie et nos méthodes uniques sont
supérieures et très différentes de tout ce qui se fait sur le marché
et nous sommes impatients de voir aussi vite que possible la
non-infraction confirmée par le tribunal au Royaume-Uni."
Les dispositifs d'occlusion servent à traiter les maladies
structurelles du coeur, notamment les anomalies et les malformations
structurelles cardiaques telles que la communication
inter-auriculaire (CIA) ou la persistance du foramen ovale (PFO), de
la manière la moins agressive possible, sans chirurgie. On s'attend à
ce que le marché de ces dispositifs, en particulier des prothèses de
fermeture PFO, s'étende de façon significative au cours des années à
venir.

Contact:

Robert Moszner
E-Mail: robert.moszner@occlutech.com
Tél.: +49-3641-67-51-20

Susanne Goransson
E-Mail: info@occlutech.info
Tél.: +46-7043-36-521

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