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Occlutech GmbH

Occlutech fait appel de la décision du tribunal de première instance dans le litige allemand avec AGA Medical Inc et dépose une procédure d'invalidation

Jena (ots)

Occlutech GmbH, l'important fabriquant européen de
dispositifs d'occlusion intravasculaire, a annoncé aujourd'hui qu'il
a fait appel de la décision du tribunal de première instance qui a
été annoncé le 1er août 2007 par le tribunal fédéral à Düsseldorf. Le
recours d'Occlutech est motivé par le fait que la décision du
tribunal de première instance ne considère apparemment pas tous les
faits et arguments pertinents apportés par Occlutech. La décision du
tribunal semble être basée sur une interprétation globalement forcée
du brevet d'AGA qui n'est pas compatible avec les faits
scientifiques, les lois de la physique et l'état antérieur de la
technique.
Occlutech est sûr que lorsque le prochain tribunal, la haute cour
provinciale et cour d'appel à Düsseldorf, étudiera cette affaire, une
considération plus approfondie des faits bruts provenant des domaines
de la science des matériaux et de la législation de la propriété
intellectuelle sera en faveur de l'entreprise et que la décision
précédente sera abrogée.
Occlutech espère cette issue positive d'ici 18 mois et a
l'intention de continuer à servir ses clients actuels et de nouveaux
clients tant en Allemagne qu'au niveau international avec sa gamme de
prothèses de fermeture destinées aux PFO et CIA ainsi qu'avec
plusieurs nouveaux produits actuellement en développement.
Le PDG d'Occlutech, Robert Moszner, a déclaré, << Les prothèses de
fermeture d'Occlutech sont des dispositifs nouveaux et innovants et
elles sont protégées par une solide position de propriété
intellectuelle. En plus des grandes chances que la récente décision
du tribunal soit abrogée en appel, nous pensons qu'il est tout à fait
possible que le brevet d'AGA puisse être annulé à cause des propres
actions et de l'argumentation d'AGA au tribunal. >>
Il ajouta ; << La communication de presse d'AGA contient beaucoup
de boniments et nous avons bon espoir que des faits et une science de
pointe nous donneront raison. >>
Occlutech a annoncé qu'il lancera des procédures d'invalidation
contre le seul brevet européen d'AGA accordé. La plupart des plus
larges revendications maintenant interprétées dans les brevets par
AGA Medical n'ont pas été acceptées par les critiques de l'Office
européen des brevets lors du processus original d'approbation du
brevet en raison de l'existence de l'état antérieur de la technique.
Cela donne un point de départ significatif et fondé pour qu'Occlutech
demande une invalidation.
Les dispositifs d'occlusion servent à traiter les maladies
structurelles du coeur, notamment les anomalies et les malformations
structurelles du coeur comme la communication inter-auriculaire (CIA)
ou la persistance du foramen ovale (PFO), de la manière la moins
agressive possible, sans chirurgie. On s'attend à ce que le marché de
ces dispositifs, en particulier des prothèses de fermeture PFO,
s'étende de façon significative lors des prochaines années.

Contact:

Robert Moszner
E-Mail: info@occlutech.de
Tél.: +49-3641-675-120

Susanne Goransson
E-Mail : info@occlutech.info
Tél.: +46-42-33-65-25