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Dép. féd. enviro., transp., énerg., comm

Prescriptions plus sévères sur les gaz d´échappement des voitures de tourisme à partir du 1er janvier 2001

Berne (ots)

Le 1er janvier 2001, la Suisse renforcera ses
prescriptions sur les émissions de gaz d´échappement des voitures de
tourisme. Cette nouvelle réglementation vise à réduire entre 20 et 65
% les rejets polluants et à introduire un système de diagnostic
(on-board diagnostic system, OBD) embarqué indiquant au conducteur
les dysfonctionnements du dispositif anti-pollution.
Les prescriptions suisses actuelles concernant les émissions de
gaz d´échappement des voitu-res automobiles légères concordent avec
celles de l´UE depuis 1995 ; un éventuel renforcement de la
réglementation fait l´objet d´une adaptation simultanée. La norme «
Euro 3 » deviendra ainsi obligatoire pour les voitures de tourisme
d´un poids total allant jusqu´à 2500 kg et pour les voitures de
livraison dont le poids à vide n´excède pas 1280 kg, introduites à
partir du 1er janvier 2001. S´agissant des voitures de tourisme et
les voitures de livraison plus lourdes, cette règle entrera en
vigueur le 1er janvier 2002. Les éléments déterminants pour
l´application des nou-velles prescriptions seront, comme c´est déjà
le cas actuellement, la date d´importation du véhi-cule en Suisse ou
sa première immatriculation à l´étranger.
Ces valeurs limites plus sévères, associées à un nouveau cycle
d´examen qui tient mieux compte des émissions effectives après un
démarrage à froid, permettent de réduire entre 20 et 65 % les
polluants rejetés. Les véhicules fonctionnant avec un moteur à
essence devront être équipés d´un système de diagnostic embarqué
(OBD).
Les véhicules américains directement importés seront munis comme
par le passé d´une vi-gnette indiquant les normes respectées en
matière d´émission de gaz d´échappement. Cepen-dant, seules les
prescriptions californiennes et les exigences fixées par le programme
U.S. EPA National Low Emission Vehicle (NLEV) for Low-, Ultra Low- or
Super Ultra Low Emission Vehi-cles (LEV, ULEV or SULEV), à partir des
modèles de 1996, seront équivalentes aux nouvelles normes
européennes. Les instructions sur la dispense de la réception par
type vont être adap-tées en conséquence.

Contact:

Kurt Meyer, Véhicules, Office fédéral des routes,
tél. +41 31 323 42 31.

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