21.10.2008 – 10:30

Saisie Massive de produits de contrefaçon au salon Automechanika par les autorités douanières

Les représentants des
fournisseurs d'automobiles européens renommés n'en croyaient pas
leurs yeux lorsque les avocats en brevet Jürgen Strass et Dr.
Bernhard Fuchs de l'office des brevets Prinz & Partner, basé à
Munich, ont sorti des sacs remplis d'essuie-glaces de contrefaçon de
derrière les stands des exposants chinois et taiwanais au salon
Automechanika, tenu à Francfort.

Un fournisseur français leader dans le domaine de l'automobile
s'est vu soumis à la saisie par la douane allemande d'imitation
d'essuie-glaces et emballages auprès de huit stands d'exposition
différents. Ce qui signifie que toutes les entreprises qui ont été
suspectées préalablement puis contrôlées ont été surprises avec des
produits de contrefaçon.

Tandis que pendant le salon international de l'automobile IAA de
l'an dernier, seuls deux avocats en brevet étaient présents pour la
détection des imitations, 25 entreprises se sont déjà inscrites pour
participer aux actions de saisie du salon Automechanika de cette
année, avec les autorités douanières du groupe de contrôle mobile. En
plus des nombreux essuie-glaces, la douane a également saisi un
nombre considérable de filtres à huile et de freins violant les
droits de propriété intellectuelle. Les infracteurs de cette année
étaient originaires non seulement de la Chine, mais également de
Taiwan, de la Corée du Sud et de la Russie.

Suivant l'alerte des fabricants de produits originaux aux
consommateurs, les produits de contrefaçon de qualité inférieure
représentent souvent un danger significatif en termes de sécurité.
Mis à part les dommages financiers particuliers, la contrefaçon nuit
également et largement à la réputation des fabricants de produits
originaux, dans la mesure où les produits de mauvaise qualité sont
pris pour des produits originaux.

Les avocats en brevets de Prinz & Partner ont été particulièrement
surpris par la répétition de l'infraction provenant de Taiwan : un
jugement final a été rendu par les tribunaux français pour
contrefaçon de brevet. Comme les imitations n'ont pas satisfait les
demandes de dommages et intérêts survenues au cours de la procédure
en France, les stands des infracteurs ont d'abord été fouillés par la
douane pour produits de contrefaçon et, à la demande du fabricant des
produits originaux, la totalité de leurs produits ont été saisis peu
de temps après. Pour ces entreprises, le salon était déjà terminé le
deuxième jour. "Il est possible que nous devions saisir à nouveau les
produits de contrefaçon des infracteurs récidivistes à chaque salon
en Europe pour les 30 années à venir, explique l'avocat en brevet Dr.
Bernhard Fuchs. Mais heureusement, sans en tenir compte, pour la
première fois le groupe de contrôle mobile de la douane nous donne
les outils nécessaires pour pouvoir agir systématiquement et
efficacement contre les infracteurs chaque fois plus éhontés des pays
non européens."

Contact:

Jürgen Strass
PRINZ & PARTNER
Patentanwälte - European Patent and Trademark Attorneys
Rundfunkplatz 2, 80335 München, Germany
Tél.: +49/89/599887-0
Fax: +49/89/599887-211
E-Mail: J.Strass@prinz.eu
Internet: http://www.prinz.eu