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PWC: La conformité à la TVA : une chance

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Zurich (ots)

Il appartient à chaque entreprise de garantir la justesse de ses décomptes de TVA. Cette autotaxation exprime la confiance accordée par l'administration fiscale à l'économie en général et aux entreprises en particulier. Le degré de confiance se répercute à son tour sur la nécessité d'effectuer ou non des contrôles ainsi que sur leur intensité. Une entreprise en stricte conformité avec la réglementation TVA jouit d'une plus grande confiance, réalise des économies, accroît l'efficacité et l'efficience de ses ressources, optimise son flux de trésorerie et évite des risques de pénalités coûteuses. Dans son exposé de principe « Mégatendance TVA », PwC Suisse approfondit ces points de vue et montre aux entreprises comment considérer la conformité à la TVA comme une chance et une possibilité de s'améliorer.

La taxe sur la valeur ajoutée est l'une des principales sources de recettes dans de nombreux pays. Remettre cette taxe correctement saisie, en temps voulu et à la bonne autorité fiscale peut tenir de la quadrature du cercle pour certaines entreprises. En effet, une déclaration erronée ou lacunaire peut toucher, le cas échéant, non seulement les entreprises mais aussi les personnes responsables. C'est pourquoi les entreprises doivent absolument disposer de structures bien ancrées, de processus clairs et de contrôles efficaces pour maîtriser durablement leur conformité à la TVA.

La conformité à la TVA, source d'économies

Dans l'idéal, la TVA devrait s'autofinancer pour l'entreprise. Ce qui ne peut être le cas que si elle est répercutée correctement sur les acheteurs et si la TVA payée est ensuite récupérée. Selon qu'une entreprise exerce ses activités sur le marché domestique ou à l'étranger, la récupération de la TVA ne sera pas la même. Dans tous les cas, il est primordial de documenter correctement les opérations commerciales. Pour autant, ce n'est que si les entreprises comprennent à quels intervalles et où les coûts de TVA sont exigibles, et qu'elles savent à quel moment elles seront remboursées qu'elles peuvent gérer de manière optimale leur flux de trésorerie. Les entreprises en conformité durable à la TVA savent identifier les sources d'erreurs à temps et adapter leurs processus si besoin. Michaela Merz, responsable TVA, PwC Suisse, ajoute : « Seul celui qui maîtrise sa TVA maîtrise aussi son entreprise. »

Récapitulatif des quatre thèses sur la conformité à la TVA

Thèse 1 : la conformité à la TVA renforce la confiance et permet de 
réaliser des économies. 
Thèse 2 : la conformité à la TVA crée des ressources efficaces et 
efficientes. 
Thèse 3 : la conformité à la TVA optimise le flux de trésorerie.
Thèse 4 : la conformité à la TVA permet d'éviter des risques de 
pénalités coûteuses.

Contact:

Michaela Merz, associée, responsable TVA, PwC Suisse
ch.linkedin.com/in/merzmichaela/en
michaela.merz@ch.pwc.com

Julia Sailer, director, responsable compliance TVA Suisse
ch.linkedin.com/in/juliasailer
julia.sailer@ch.pwc.com

Claudia Sauter, Head of PR & Communications, PwC Suisse
ch.linkedin.com/in/claudiasauter
claudia.sauter@ch.pwc.com

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